Depuis Juillet 2010, pour certains types de produits, en particulier ceux liés à l’alimentation, la Fédération de Russie et maintenant l’Union douanière éurasiatique – exige un Certificat appelé Certificat sanitaire de l’Union douanière, parfois connu sous le nom SGR ou Inscription État sanitaire ou encore Certificat sanitaire EAC. Ce certificat d’EAC est nécessaire pour les catégories de produits énumérés dans la deuxième partie de la Liste Unie des produits soumis à la surveillance sanitaire sur le territoire de l’Union douanière, et est délivré par l’Agence Fédérale de la Santé et de la Protection des consommateurs (Rospotrebnadzor).
Produits régulés par l’EAC certficat sanitaire
Parmi les produits inclus,il y a par exemple, des aliments spécifiques, y compris les aliments pour bébés, produits diététiques pour les athlètes, les additifs biologiquement actifs, matières premières pour la production d’additifs biologiquement actifs, des produits organiques, de l’eau minérale, l’eau en bouteille, les boissons gazeuses, les boissons alcoolisées,les aliments dérivés d’organismes génétiquement modifiés, les articles destinés à entrer en contact avec les aliments (à l’exception des transformateurs de produits alimentaires domestiques, la coutellerie et la vaisselle). En outre, le certificat est obligatoire pour les produits dédiés à l’accueil et de soins personnels tels que les cosmétiques, les produits et dispositifs pour l’hygiène buccale, produits chimiques ménagers, les produits de soins personnels pour les enfants et les adultes.
Enfin, c’ est une certification nécessaire pour les produits dangereux, les produits pour la désinfection, la lutte antiparasitaire et contre les rongeurs. Le Certificat sanitaire de l’Union douanière peut être valide indéfiniment si le demandeur est le fabricant, ou, pour toute la durée de leur disposition, si le demandeur est l’importateur. En raison du changement de nom et du régime d’application, tous les Certificats délivrés avant Juillet 2010 ne sont valables que jusqu’à la fin de 2011.
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Timing et les coûts de la SGR – Certificat Sanitaire EAC
Le temps de la delivrance de tous les documents requis: de 2 à 8 semaines
Coût total: 1500 Euro
Validité: non limitée
Les coûts peuvent varier selon la demande de durée de validité, le produit à être certifié et le nombre de variantes de produits, ou des produits différents si considérés comme similaires.
